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Règlementation de la pêche en mer

 

Les textes :

 

Définition et règlementation de la pêche maritime de loisir : Consulter le document

Règles, tailles et marquages des poissons : Consulter le document

Bar: règlementation 2020 pour la pêche récréative: Consulter le document

Bar: affiche Barfray récompense bar marqué : Consulter le document

Marquage captures : quels poissons. Arrêté du 17 mai 2011 consolidé le 15 mai 2017 : Consulter le document

Taille ou poids minimal des capture. Arrêté du 26 décembre 2012 consolidé le 17 avril 2018 : Consulter le document

Règlementation de la pratique des activités nautiques le long du littoral atlantique : Consulter le document

Bande des 300 mètres landes et PA: horaires de mouillage de filets . Règles du26 juin 2006 : Consulter le document

Arrêté n° 2019:095: balisage des filets sur zone de balancement des marées : Consulter le document

Rapport sur la pêche de loisir au filet sur Estran landais : Consulter le document

BAOS et pallangres de fond: définition et règlementation par DPMAet IFREMER: Consulter le document

Kayack en mer: possibilités et engins de pêche autorisés. réponse ministérielle de mai 2011 : Consulter le document

Fiche "rappel règlementaire 2019". Pêche sous-marine de loisir : Consulter le document

Règlementation et zones interdites à la pêche sus-marine. AP du 25 octobre 2017: Consulter le document

Règlement UE -124 du 30 janvier 2019: possibilité de pêcher des stocks halieutiques : Consulter le document

Gendarmerie maritime: principales infractions et sanctions : Consulter le document



              

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